Mentions légales

Mentions légales

Conception du site Internet
Le site http://www.le-couturon.fr a été conçu par
Sandrine ORAIN
Infographiste / Webdesigner
9 impasse des Tennis
42800 CHATEAUNEUF
www.les-idées-de-sandrine.fr

Siret : 539 038 323 000 17

Hébergement du site Internet
L’hébergement du site est assuré par
GANDI SAS
15 place de la Nation
75011 PARIS

Le site www.le-couturon.fr appartient à
Mireille et Christian MONAT
581 rue François Villon
69910 VILLIE-MORGON
Siret : 752 678 912 000 11

Crédits photos : Mireille et Christian MONAT

Droits d’auteur / Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels, des textes et des documents téléchargeables qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sauf autorisation expresse de Sandrine Guignier. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
• Gratuité de la diffusion,
• Usage privé sans aucune visée commerciale,
• Respect de l’intégrité des documents reproduits : aucune sorte de modification ou d’altération,
• Citation claire et lisible de la source : l’adresse internet du site www.le-couturon.fr doit impérativement figurer en référence.

Portées des informations / Contenus
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Ces données n’ont pas d’autre visée que de proposer au plus large public une information claire et précise sur l’activité du gîte Le Couturon. Elles sont communiquées sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Malgré tout le sérieux apporté à la mise à jour des informations du site, ces dernières peuvent contenir des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou omissions. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens avec des sites tiers
Les sites reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous son contrôle. Par conséquent, Le Couturon n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens dirigeant vers des sites tiers ne sont communiqués qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Responsabilités
La responsabilité de Mireille et Christian MONAT ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. En particulier, Mireille et Christian MONAT déclinent toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertexte mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que Mireille et Christian MONAT n’ont aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

Traitement des données personnelles
Ce site ne recueille aucune données personnelles hormis celles provenant de l’enregistrement volontaire d’une adresse électronique vous permettant de nous contacter.
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Votre adresse électronique ne nous servira qu’à vous acheminer notre une d’information détaillée sur une demande particulière que vous nous auriez faite.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant une demande écrite et signée par courrier à l’adresse suivante :
Le Couturon – Mireille et Christian Monat – La Cartonnée – 03250 LE MAYET DE MONTAGNE